Mémoire
Main Author: | Fournel, Henri, 1799-1876 |
---|---|
Corporate Authors: | France. Chambre des députés, Making of the Modern World |
Format: | Online Book |
Language: | French |
Published: |
Paris :
Bachelier,
1838.
|
Subjects: | |
Access: | Full text onlineHow to Borrow from Another Library
|
Tags: |
Add Tag
No Tags, Be the first to tag this record!
|
Similar Items
-
Lettres patentes du roi portant suppression de la communauté des maîtres lapidaires, & leur réunion au corps des maîtres orfévres-jouailliers, tireurs & batteurs d'or données à Versailles le 17 mars 1781.
Published: (1781) -
De la prostitution dans la ville de Paris considérée sous le rapport de l'hygiène publique, de la morale et de l'administration : ouvrage appuyé de documens statistiques, puisés dans les archives de la Préfecture de police : avec cartes et tableaux /
by: Parent-Duchâtelet, A.-J.-B. (Alexandre-Jean-Baptiste), 1790-1836
Published: (1836) -
Édit du roi, qui supprime les deux offices d'affineurs & départeurs d'or & d'argent de Paris, & révoque la réunion faite à la communauté des tireurs d'or de Lyon, des fonctions & des droits des quatre offices d'affineurs & départeurs d'or & d'argent qui avoient été créés pour cette ville, & qui ont été depuis supprimés donné à Versailles au mois de février 1781.
Published: (1781) -
Lettres patentes du roi, qui commettent aux fonctions des offices d'affineurs & départeurs d'or & d'argent à Paris & à Lyon, jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné données à Versailles le 28 mars 1781.
Published: (1781) -
Arrêt du Conseil d'État du roi, qui ordonne que les veuves des agrégés aux nouvelles Communautés dans les villes du ressort du Parlement de Paris, pourront être admises dans lesdites Communautés dans l'année de leur veuvage, en payant seulement la moitié des droits de réception : du 13 septembre 1784.
Published: (1784)